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L'Atelier Ribambulle est une marque déposée et enregistrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle sous le n° 214784019.
Propriétaire et éditeur du site:
EI Druesne Elodie sous le nom commercial L'Atelier Ribambulle, 1 rue Alfred Nodet - 77130 Montereau-Fault-Yonne, SIRET 90349314600026, immatriculé au répertoire des métiers, CODE APE 2042Z
Directeur de la publication:
Madame Druesne Elodie, en qualité de présidente
Crédit photos:
Sacha Loar Photographe et Etienne Duroc - L'artisan photographe (www.lartisanphotographe.fr)
Droit d'auteur:
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de madame Druesne Elodie ou de tiers ayant autorisé Druesne Elodie à les utiliser. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse du directeur de la publication.
Hébergeur:
Société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Responsabilité élargie des producteurs (REP) et numéro unique:
L'identifiant unique FR310318_01ZVSM attestant de l'enregistrement au registre des producteurs de la filière emballages, en application de l'article L.541-10-13 du Code de l'Environnement a été attribué par l'ADEME à l'entreprise EI Druesne ELodie. Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d'enregistrement au registre des producteurs d’emballages et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès de CITEO.